Actualités

Un article très intéressant publié par XL sur les panneaux solaires

Posté par ACE Consultants  le  7 mars 18   -  accès privé

/xlcatlin.com/fr/fast-fast-forward/articles/panneaux-solaires

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L'ACPR alerte sur la situation de CBL Insurance Europe dac

Posté par ACE Consultants  le  21 février 18   -  accès privé

https://acpr.banque-france.fr/communique-de-presse/lautorite-de-controle...

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L'AMRAE publie un nouveau cahier technique

Posté par ACE Consultants  le  20 février 18   -  accès privé

Le règlement général sur la protection des données (RGPD): la protection des données du citoyen européen par l'entreprise. 

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Réponse ministérielle

Posté par ACE Consultants  le  11 août 17   -  accès privé

Un lien vers le texte d'une réponse ministérielle intéressante concernant la pratique sportive et la fourniture d'un certificat médical. Site web

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La taxe fiscale en assurance incendie des Offices Publics de l'Habitat (OPH)

Posté par ACE Consultants  le  10 août 17   -  accès public

La taxe fiscale en assurance incendie des OPH : 7% ou 30 ? Un enjeu majeur annoncé par une question parlementaire en cours, susceptible d’augmenter la taxe fiscale de 23 % !

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Consultant en assurance en France et en Guyane.

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